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Éditeur

Motion Direct — société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 10 000 €.
Siège social : 15 rue des Filatiers, 31000 Toulouse, France.
SIRET : 833 610 247 00019 — RCS Toulouse 833 610 247.
TVA intracommunautaire : FR58 833610247.
Téléphone : 05 61 22 84 10 — Email : contact@motiondirect.site.

Direction de la publication

Mme Clara Fontaine, présidente.

Hébergeur

o2switch SAS — 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

Nature de l'activité

Motion Direct anime un club et une ligue amateur de débat sur motions. Les séances sont ouvertes en accès libre sur adhésion et ne donnent lieu à aucune vente d'accès au public. L'activité est déclarée en préfecture de la Haute-Garonne et couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle.

Propriété intellectuelle

Les contenus du site — textes, motions, identité graphique et photographies — sont protégés. Leur reproduction, totale ou partielle, requiert notre accord écrit préalable.

Loi applicable

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